Informations Editeur
Le site surelevation33.fr est la propriété de la société Surélévation 33 représentée par Olivier Roudaut, 41 Allée des Pins, 33 610 CANEJAN – France.
Directeur de la publication : Olivier Roudaut
Ce site a été réalisé par la société Vitaliz Conseils – 33200 BORDEAUX www.vitaliz-conseils.fr
Hébergement – Sécurité
Le site est hébergé sur OVH Adresse 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX.
L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence pour accéder, utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques.
Pour des raisons de maintenance, Surélévation 33 se réserve le droit d’interrompre le site à tout moment.
Surélévation 33 met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Statistiques
Nous souhaitons implanter un « cookie » dans votre ordinateur. Ce dernier ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de « cookies » en configurant votre navigateur.
Droits de propriété intellectuelle
La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Vitaliz Conseils.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication du site de l’organisation. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans un cadre pédagogique ou scolaire, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion,
- Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, à moins d’une autorisation du responsable de la publication du site de l’organisation.
- Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante – par exemple – :
« ce document provient du site Internet surelevation33.fr, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse Internet du site doit impérativement figurer dans la référence.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées au service communication de Surélévation 33, en utilisant le formulaire de contact situé en haut de cette page. La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera. En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, pédagogique, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3), et dont Surélévation 33 est productrice.
La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu’il soit est expressément interdite.
L’utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l’article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d’amende et/ou de 3 ans d’emprisonnement.
Pour d’autres utilisations, merci de prendre contact avec nous.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web surelevation33.fr depuis d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, doivent impérativement faire l’objet d’une autorisation écrite et expresse de Surélévation 33. A cette fin, merci de prendre contact avec nous.
Surélévation 33 décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site surelevation33.fr.